清表施工程序(法语)1.doc

Groupement CCECC - OZGUN
PROCEDURE DE NETTOYAGE DU TERRAIN

DATE: 23.05.2010

REV. : 01

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DISTRIBUTION
COPIE N°
DESTINATAIRE
DATE
NOM
QUALITE
VISA
REMISE
RECUPERATION DE L’ANCIEN DOCUMENT

Direction du Projet
Service Production
Service Qualité
Service PHS
Direction Technique

Maître d’Ouvrage
Mission de Contrôle

RESPONSABLE
NOM
QUALITE

DATE

VISA

SOMMAIRE

1. OBJET
2. SPECIFICATIONS A RESPECTER
3. INTERFERENCES
4. MOYENS
5. MATERIAUX
6. DESCRIPTION DE LA PROCEDURE
7. INCIDENTS
8. INSPECTIONS ET ESSAIS
9. SECURITE

1. OBJET
Cette procédure a but pour définir les étapes et les principes du nettoyage des zones de l’emprise qui recevront les travaux de décapage ou de terrassement du Projet ‘Les Etudes d’Exécution et la Réalisation des Travaux de Doublement de Voie avec Rectification du Trace entre les Gares d’El Affroun et Khemis Miliana (55 km) de la Ligne Alger/Oran’. Les travaux comprennent sommairement :
- l’Extraction et l’enlèvement des arbres, souches, plantes, broussailles, décombres, etc.
- l’Evacuation de ces matériaux aux dépôts déterminés par le Maître de l'Ouvrage et/ou Maître d’œuvre.

2. SPECIFICATIONS A RESPECTER
- CPS-STP - l’article A.1 : Débroussaillage & essartage,
- CPS–STP - l’article A.2 : Abattage & essouchage.

3. INTERFERENCES
Avant le commencement du nettoyage, les activités suivantes peuvent être cause d’interférences :
- L’implantation de l’emprise,
- Libération des emprises,
- Délimitations éventuelles des zones à nettoyer par le Maître d’ Ouvrage.

4. MOYENS
4.1. Humains
Le personnel nécessaire pour la réalisation de ses activités :
- Equipe topographique
- Conducteurs d’engin
- Ouvriers

4.2. Matériel
Le matériel à utiliser sera :
- Bulldozers
- Niveleuse
- Chargeurs
- Pelles
- Camions
- Matériel topographique

4.3. Cadence
La cadence journalière de nettoyage dépend du degré de végétation du terrain, mais une moyenne peut être estimée de 5.000 à 6.000 m2 par jour par équipe.

5. MATERIAUX
Sans objet

6. DESCRIPTION DE LA PROCEDURE
Préalablement à toute opération, l’équipe topographique de l’Entrepreneur implantera la limite d’emprise. La limite d’une zone à nettoyer est de 6.0 m de largeur de part et d'autre de l'emprise. Un croquis ou dessin topographique définissant les zones à nettoyer et indiquant la végétation et les arbres, sera préparé et transmis au Maître d’Ouvrage ou au Maître d’œuvre pour leur autorisation de l’opération de nettoyage. Le Maître d’Ouvrage pourra changer les limites des zones à nettoyer ou à protéger.

Une fois identifiée la zone à débroussailler, on procédera à réaliser les opérations suivantes :

6.1. Zones des arbres
Il s’agit des arbres ayant une circonférence égale ou supérieure à 1,50 m.

Dans un premier temps, le Responsable PHS vérifiera que l’opération ne cause aucun dommage aux riverains, aux lignes téléphoniques et électriques. En cas d’un risque de dommage, l’équipe de nettoyage respectera les consignes données par le Responsable PHS.

On enlèvera tous les arbres de la zone en question, soit à l’aide des scies mécaniques soit à l’aide de machines lourdes de terrassement (bulldozers, chargeurs, pelles, etc.). L'abattage est réglé de manière à ce que le renversement ait lieu du côté opposé à l'aire du travail. Hors de l'emprise aucun arbre ne peut être abattu sans l'accord formel du Maître de l'Ouvrage. Les racines des arbres seront abattues sur une profondeur de 1 m sous le niveau supérieur de la couche de forme.
6.2. Zone de végétation non arborescente
Cette deuxième opération complète la précédente en nettoyant le reste de la surface des broussailles, plantes, taillis, décombres, souches, etc.

Ce nettoyage sera réalisé avec des niveleuses ou bulldozers pour l’arrachage et le stockage et des chargeurs pour le chargement de produits sur camions.

En cas ou l’entrepreneur souhaite d’inciter les débris de végétation, ceci s’effectuera après avoir l’autorisation du Maître d’Ouvrage ou du Maître Œuvre et sous surveillance du responsable du PHS qui veillera le respect des mesures contre feu.

Les trous produits par l’arrachage d’arbres, souches, taillis, etc., seront remblayés par des matériaux squelettiques.

6.3. Destination des matériaux
Les débris seront transportés aux zones des dépôts préalablement agréés par le Maître d’Oeuvre.

7. INCIDENTS

Les incidents suivant sont à prévoir :

-En cas de difficultés par les riverains qui ne permettent pas les activités de déboisage, on informe Responsable PHS et le Maître d’Ouvrage ou le Maître d’œuvre et procède suivant les décisions prises par ces derniers.

-En cas de présence d’un réseau imprévu et qui peut être touché par les opérations de nettoyage ; on suspend les opérations, on contacte le concessionnaire intéressé et on informe le Maître d’Ouvrage et/ou le Maître d’œuvre. L’opération sera reprise après avoir pris toutes mesures de sécurité conseillées par le concessionnaire du réseau.

Dans tous les cas d’incident de ces types, les équipes pourront continuer leur tâche sur la zone suivante.

8. INSPECTIONS ET ESSAIS

8.1. Objet
Contrôler les points suivants :
- L’implantation de la zone à nettoyer,
- L’autorisation du Maître d’Ouvrage ou du Maître d’œuvre pour le nettoyage de la zone,
- Les mesures de sécurité afin d’éviter un dommage aux réseaux et aux riverains,
- L’agrément du dépôt.
- Comblement des vides par des matériaux convenables
-
8.2. Type d’essais et fréquence
L’inspection sera fondamentalement visuelle.

Contrôle à réaliser
Type (1)
Interv.
Fréquence
Document à remettre
Prescription à respecter
Piquetage de la zone
PC
Topo
Par zone
Fiche par zone
Plans d’exécution
Nettoyage
PC
Terr.
Par zone
Fiche par zone
CPS-STP - l’article A.1 et A.2
Comblement des vides et compactage
PA
Terr.
Par zone
Fiche par zone
CPS-STP, Procédure de comblement
L’agrément des dépôts par le MOA
PA
Terr.
Par zone
Dossier de dépôt
Mise en dépôt
PC
Terr.
Journalier
Fiche de Suivi des Transport
(1) : PA : Point d’arrêt. Toujours notifier au MOE. Le levé du point est nécessaire pour continuer.
PC : Pont critique. Toujours notifier au MOE. Rapporter les résultats au MOE. pour le levé du point.

9. SECURITE

Avant commencement des travaux de nettoyage, le responsable PHS sortira sur site pour vérifier si les travaux d’abattage des arbres pourront causer un dommage aux réseaux et aux riverains. Si c’est le cas, ce dernier définira les mesures à prendre.