刚果布工程(非洲国家如阿尔及利亚基本与此相同)合同一般行政条款.pdf

Cahier des Clauses administratives generales 一般行政条款Table des Matieres目录A.Generalites 概述.331.Definitions 定义.332.Interpretation 解释.553.Sanction des fautes commises par les candidats ou titulaires de marches publics 公共合同申请人或持有人的违规惩罚.774.Intervenants au Marche 合同参与方.995.Documents contractuels合同文件.15156.Obligations generales 一般义务.19197.Garanties de bonne execution et de restitution d avance-Retenue de garantie-Responsabilite-Assurances履约担保与预付款担保一保留款账款的缓付部分一责任一保险.26268.Decompte de delais-Formes des notifications 日期倒数一通知形式.30309.Propriete industrielle ou commerciale工业所有权和商业所有权.313110.Protection de la main-d,oeuvre et conditions de travail 工人保护一工作条件.3232B.Prix et reglement des comptes 价格与贝长户清算.343411.Contenu et caractere des prix价格的内容与特点.343412.Remuneration de 1 Entrepreneur承包商报酬.424213.Constatations et constats contradictoires 对立审定与确认.464614.Modalites de reglement des comptes 结贝长方式.484815.Reglement du prix des ouvrages ou travaux non prevus 非预计工程的造价结算.616116.Augmentation dans la masse des travaux工程量的增力口.636317.Diminution de la masse des travaux 工程量的减少.656518.Changement dans 1 importance des diverses natures d ouvrage 各种工程数量的变化.656519.Pertes et avaries-Force majeure 亏损与故障一不可抗力.6767C.Delais 期限.696920.Fixation et prolongation des delais 期限的规定和延长.696921.Penalites,et retenues 罚款和扣除.7171D.Realisation des ouvrages 撤销工事.737322.Provenance des fournitures,equipements,materiels,mat eri aux et produits 设备、材料以 及各类用品的来源.737323.Lieux d extraction ou emprunt des mat eri aux 提取或借入材料的地点.737324.Qualite des mat eri aux et produits-Application des normes 材料及各产品质量一适用标准 747425.Verification qualitative des mat eri aux et produits-Essai s et epreuves 材料及各产品的 质量检测一试验.757526.Verification quantitative des mat eri aux et produits 材料及各产品的数量检测.797927.Prise en charge,manutention et conservation par 1 Entrepreneur des materiaux et produits fournis par le Maitre d ouvrage ou Maitre d ouvrage delegue dans le cadre duMarche根据合同，承包商负责建筑材料及各产品的搬运、装卸和储存；业主或业主代表负责供货.808028.Implantation des ouvrages 工事的布置.828229.Preparation des travaux 施工准备.848430.Plans d execution-Notes de calculs-Etudes de detail 施工图一数据表一细节设计858531.Modifications apportees aux dispositions techniques 技术条款的调整.878732.Installation,organisation,securite et hygiene des chantiers 工地设备、组织、安全和卫 生 888833.Engins explosifs de guerre 爆破装置.969634.Mat eri aux,objets et vestiges trouves sur les chantiers 工地上的残余建材和其他用品 979735.Degradations causees aux voies publiques 对公共通道造成的损坏.989836.Doomages divers causes par la conduite des travaux ou les modalites de leur execution监工或施工引起的破坏.999937.Enlevement du materiel et des mat eri aux sans emploi 移走没有用途的设备和建材.10010038.Essais et controle des ouvrages 工程检验.10010039.Vices de construction 施工缺陷.10110140.Documents fournis apres execution 工程完工后的文件.102102E.Reception et Garanties 验收与担保.10310341.Reception provisoire 临时验收.10310342.Reception definitive 最终验收.10710743.Mise a disposition de certains ouvrages ou parties cT ouvrages 个另U工程或个另U工程的个另U 部分的转移.10810844.Garanties contractuelles 合同担保.10910945.Garantie legale 法定担保.111111F.Resiliation du Marche-Interruption des Travaux 合同解除一施工中止.11211246.Resiliation du Marche 合同解除.11211247.Deces,incapacite,reglement judiciaire ou liquidation des biens de 1 Entrepreneur 承 包商死亡、缺乏能力、卷入法律纠纷或破产.11411448.Ajournement des travaux 工程中止.115115G.Mesures coercitives-Reglement des differends et des litiges-Entree en vigueur-Criteres d origine强制措施一争议和诉讼的解决一合同生效一基本标准.11711749.Mesures coercitives 强制措施.11711750.Reglement des differends 争议解决.11811851.Droit applicable et changement dans la regiementation 适用法律和法规变更.12012052.Entree en vigueur du Marche 合同生效.12112153.Criteres d origine 原始标准.122122A.Generalites概述1.Definitions 定义1.1 Au sens du present document:本文件规定：Marchedesigne 1 ensemble des droits et obligations souscrits par les parties au titre de la realisation des travaux.Les documents et pieces contractuelles sont enumeres a 1 Article 5.2 du CCAG.“合同”指双方签署的实施工程的所有权利与义务。合同文件在 CCAG的条款5.2中列举出来。Documents contractuels designe les documents vises dans 1 Acte d Engagement,y compris les avenants eventuels auxdits documents.合同文件指在承诺书中涉及的文件，包括上述文件可能的附加条款。“Montant du Marche designe la somme des prix de base definis au paragraphe 11.1.1 du CCAG.“合同总额”指CCAG第11.1.1段规定的基本价格的总和。Maitre d ouvrage ou Maitre d ouvrage delegue ou Maitre d ouvrage ou Maitre d ouvrage delegue designe la division administrative,1 entite ou la personne morale pour le compte de laquelle les travaux sont executes et dont 1 identification complete figure au Cahier des Clauses administratives particulieres.“业主或业主代表”或业主或业主代表指要求实施工程的行 政部门、实体或法人，其完整定义出现在特别行政条款中。“Maitre d ouvrage ou Maitre d ouvrage delegue designe 1 entite a qui le Maitre d ouvrage ou Maitre d ouvrage delegue a confie,le cas echeant 1exercice,en son nom et pour son compte,de tout ou partie de ses attributions.“业主或业主代表”指必要情况下，业主或业主代表以自身名义将其全部或部分职权委托予之的实体。“Chef de Projetdesigne le representant legal du Maitre d ouvrage ou Maitre d ouvrage delegue ou du Maitre d ouvrage ou Maitre d ouvrage delegue au cours de 1 execution du Marche;“项目经理”指履行合同期间，业主或业主代表的指定法定代表。uMaitre d Oeuvre”designe la personne physique oumorale qui,pour sa competence technique,est chargee par le Maitre d ouvrage ou Maitre d ouvrage delegue ou le Maitre d ouvrage ou Maitre d ouvrage delegue de diriger et de controler 1 execution des travaux et de proposer leur reception et leur reglement;si le Maitre d Oeuvre est une personne morale,il designe egalement la personne physique qui a seule qualite pour le representer,notamment pour signer les ordres de service.“监理”指因其技术能力而受业主或业主代表或业主或业主代表 所托，指挥或控制工程施工以及建议验收与结算的自然人或法 人；若监理为法人，该法人也可指定一个自然人作为唯一有权代 表其下达施工指令的人。L Entrepreneurou L Entreprise ou le Titulaire designe la personne morale dont 1 offre a ete acceptee par le Maitre d ouvrage ou Maitre d ouvrage delegue.“承包商”或“承包商”或“承接人”指其标书已被业主或业主 代表接受的法人。Goupement d Entreprises designe un Titulaire qui s est constitue en groupement d entreprises pour concourir a 1 obtention du Marche.“承包商联合体”指为取得合同而组成承包商联合体来竞争的的 承接人。“Site”designe 1 ensemble des terrains sur lesquels seront realises les travaux et les ouvrages ainsi que 1 ensemble des terrains necessaires aux installations de chantier et comprenant les voies d acces speciales ainsi que tons autres lieux specifiquement designes dans le Marche.“工地”指所有工程施工场所，所有工地设施必须用地，包括特 别通道，以及所有其他合同中特别指出的地点。“Cahier des Clauses administratives particulieres(CCAP)signifie le document etabli par le Maitre d ouvrage ou Maitre d ouvrage delegue faisant partie du dossier d Appel d offres,modifie en tant que de besoin et inclus dans les pieces constitutives du Marche.“特别行政条款”(CCAP)指业主或业主代表建立的文件，属于 招标文件的一部分，根据需要进行更改，且被纳入合同的组成文 件。“Ordre de service“signifie toute instruction ecrite donnee par le Maitre d Oeuvre,le Maitre d ouvrage ou Maitre d ouvrage delegue,ou le Maitre d ouvrage ou Maitre d ouvrage delegue a 1 Entrepreneur concernant 1 execution du Marche.“施工令”指监理或业主或业主代表向承包商发出的关于履行合 同的书面指令。“Sous-traitant“designe la ou les personnes morales chargees par 1 Entrepreneur de realiser une partie des travaux.“分包商”指承包商委托的实施部分工程的一个或多个法人。2.Interpretation 2.1 Interpretation 解释 解释Les titres et soustitres du present Cahier sont exclusivement destines a en faciliter 1 usage mais ne possedent aucune valeur contractuelle.本文件的标题和副标题仅供使用方便，不具备合同价值。Les mots designant des personnes ou les parties peuvent englober egalement des societes,entreprises et toute organisation ou groupement ayant une personnalite juridique.指人或合同方的词或也可包括公司、企业及所有具有法人资格的 的组织或集团。Les mots comportant le singulier seulement doivent egalement s entendre au pluriel et reciproquement selon le contexte.只有单数形式的词根据上下文可理解为复数，反之亦然。2.2 Integralite des conventions 协议完整性Le Marche represente la totalite des dispositions contractuelles sur lesquelles se sont accordes le Maitre d ouvrage ou Maitre d ouvrage delegue et le Titulaire relativement a son objet,et il remplace toutes communications,et accords(ecrits comme oraux)conclus entre les parties relativement a son objet avant la date du Marche.合同代表了相关业主，业主代表以及承接人商定的全部合同条 款，取代了双方在合同签署前为此达成的的所有通知和协议(书 面或口头)。2.3 Avenants 附加条款Les avenants et autres modifications au marche ne pourront entrer en vigueur que s ils sont faits par ecrit,dates,s ils se referent expressement au marche,sont signes par un representant dument autorise de chacune des parties au marche et approuves par 1 autorite competente.若是书面形式且注明日期，且明确涉及合同，经由合同双方正式 授权的代表签署，并获得相关部门批准，合同的附加条款及其他 改动即可生效。2.4 Absence de renonciation 非弃权a)Sous reserve des dispositions de la clause 2.4(b)du CCAG ci-dessous,aucune relaxe,abstention,retard ou indulgence de 1 une des parties pour faire appliquer 1 un quelconque des termes et conditions du Marche ou le fait que 1 une des parties accorde un delai supplementaire a 1 autre,ne saurait prejuger des droits devolus a cette partie par le Marche,ni de les affecter ou de les restreindre;de meme,la renonciation de 1 une des parties a demander reparation pour toute infraction au Marche ne saurait valoir renonciation a toute demande de reparation pour infraction ulterieure ou persistante du Marche.除了下述CCAG条款2.4(b)的规定外，合同一方为使用合同 任一项条款和条件而采取的任何放松，弃权，延迟或宽容，或是合同一方允诺另一方额外期限的行为，都不能推测为这 些权利被转移至合同这一方，也不会妨碍或限制这些权利；同样，一方放弃要求合同所有违约的赔偿不代表放弃对今后 合同的违约或合同的持续违约要求赔偿。b)Toute renonciation aux droits,pouvoirs ou recours d une partie en vertu du Marche devra etre effectuee par ecrit,etre datee et signee par un representant autorise de la partie accordant cette renonciation,et preciser le droit faisant 1 objet de cette renonciation et la portee de cette renonciation.根据合同规定，一方所有权利，权力或上诉的弃权，都应当 以书面形式进行，由弃权方授权的代表签署并注明日期，明 确该次弃权的标的权利，以及弃权范围。2.5 Divisibilite 可分性c)Si une quelconque disposition ou condition du Marche est interdite ou rendue invalide ou inapplicable,cette interdiction,invalidite ou inapplicabilite ne saurait affecter la validite ou le caractere executoire des autres clauses et conditions du Marche.如果合同的任一条款或条件被禁止，失效或不适用，该禁 止，失效或不使用不影响该合同其他条款与条件的有效性与 执行效力。3.Sanction desfantes commises par lescandidats ou titulaires de marches publics 公共合同巾请 人或持有人的 违规惩罚？3.1 La Republique du Congo exige que les candidats,et les titulaires de ses marches publics,qu ils respectent les regies d ethique professionnelle les plus strictes durant la passation et 1 execution de ces marches.Des sanctions peuvent etre prononcees par le Comite de Reglement des Differends de 1 Autorite de Regulation des Marches publics a 1 egard des candidats et titulaires de marches en cas de constatation de violations des regies de passation des marches publics commises par les interesses.Est passible de telles sanctions le candidat ou titulaire qui:刚果共和国要求公共合同巾请人与持有人，在合同签订与执行过 程中严格遵守职业道德准则。合同巾请人与持有人在确认相关方 面违反合同签订规则，惩罚由公共合同调整局争议解决委员会来 宣判。申请人或持有人的下列行为应受惩罚：d)a octroye ou promis d octroyer a toute personne intervenant a quelque titre que ce soit dans la procedure de passation du marche un avantage indu,pecuniaire ou autre,directement ou par des intermediaires,en vue d?obtenir le marche;在合同签署过程中，为取得合同，无论以什么名义，直接或 间接给予或承诺给予任何人一定的非法利益、金钱利益或其他e)a participe a des pratiques de collusion entre candidats afin d etablir les prix des offres a des niveaux artificiels et non concurrentiels,privant le Maitre d ouvrage ou Maitre d ouvrage delegue des avantages d une concurrence libre et ouverte;投标人之间相互串通，人为使标书价格不具备竞争力，使业 主或业主代表无法享受自由公平竞争带来的好处；f)a influe sur le mode de passation du marche ou sur la definition des prestations de fapon a beneficier dun avantage indu;对合同签署方式或施工内容施加影响，以便获得非法利益；g)a fourni deliberement dans son offre des informations ou des declarations fausses ou mensongeres,susceptibles d influer sur le resultat de la procedure de passation;在其标书中故意提供虚假的信息或声明，可能对签署程序结 果造成影响；h)a etabli des demandes de paiement ne correspondant pas aux prestations effectivement fournies.不按照实际施工内容建立支付巾请。3.2 Les violations commises sont constatees par le Comite de Reglement des Differends qui diligente toutes enquetes necessaires et saisit toutes autorites competentes.Sans prejudice de poursuites penales et d actions en reparation du prejudice subi par le Maitre d ouvrage ou Maitre d ouvrage delegue les sanctions suivantes peuvent etre prononcees,et,selon le cas,de fapon cumulative:争议解决委员会开展必要调查，收集所有相关的权威性依据来证 实违法事实。在不影响刑事诉讼和业主或业主代表所受损失的弥 补行为的情况下，可以根据情况，以累积的方式宣布下列处罚：i)confiscation des garanties constituees par le contrevenant dans le cadre des procedures de passation de marches auxquelles il a participe;没收违法者在合同签署过程中提交的保证金；j)exclusion du droit a concourir pour 1 obtention de marches publics,delegations de service public et contrats de partenariat pour une duree determinee en fonction de la gravite de la faute commise.剥夺竞标公共合同、公共服务委托和合作合同的权利，持续 时间根据过失的严重性而定73.3 Ces sanctions peuvent etre etendues a toute entreprise qui possede la majorite du capital de 1 entreprise contrevenante,ou dont 1 entreprise contrevenante possede la majorite du capital,en cas de collusion etablie par le Comite de Reglement des Differends.如果违反了争议解决委员会关于勾结共谋的规定，上述处罚适用 于拥有违章企业大多数资本的企业或违章企业拥有该企业大多数 资本的企业。3.4 Lorsque les violations commises sont etablies apres r attribution d un marche,la sanction prononcee pent etre assortie de la resiliation du contrat en cours oude la substitution dune autre entreprise aux risques et perils du contrevenant sanctionne.如果在合同授予之后证实违法事实，可解除与违章企业的合同或 者由其他企业代替执行合同，所产生的风险和损失由违章企业承担。3.5 Le contrevenant dispose dun recours devant les tribunaux a competence administrative a 1encontre des decisions du Comite de Reglement des Differends.Ce recours n est pas suspensif.针对争议解决委员会的决议，违章企业可以向行政法院提出上 诉。此上诉不得暂停执行。4.Intervenants au Marche 合同参与方4.1 Designation des Intervenants参与方的指定4.1.1 Le CCAP designe le Maitre d ouvrage ou Maitre d ouvrage delegue et le cas echeant,le Maitre d ouvrage ou Maitre d ouvrage delegue,le Chef de Pro jet et le Maitre d(Euvre.CCAP指定业主或业主代表，如有需要，业主或业主代 表、项目经理、监理。4.1.2 La soumission de 1 Entrepreneur comprend toutes indications necessaires ou utiles a1 identification de 1 Entrepreneur et de son ou ses representants legaux.承包商的投标书包含鉴别承包商或其法定代表的所有必 要或有用的信息。4.2 Groupement d Entreprises 承包商联合体4.2.1 Au sens du present document,des Entreprises sont consideres comme groupes si elles ont souscrit un Acte d engagement unique.本文件规定，如果几个承包商共同签署一份承诺书，则 他们被视为承包商联合体。4.2.2 Sauf disposition contraire figurant au CCAP,tons les membres du groupement seront solidairement tenus envers le Maitre d ouvrage ou Maitre d ouvrage delegue de respecter les clauses du Marche,et ils devront designer dans 1 Acte d engagement,comme mandataire commun,1 un d entre eux pour representer 1 ensemble des Entreprises,vis-a-vis du Maitre d ouvrage ou Maitre d ouvrage delegue,du Chef de Projetet du Maitre d Oeuvre,pour 1 execution du Marche.La composition ou la constitution du groupement ne pourra etre modifiee sans 1 accord prealable ecrit du Maitre d ouvrage ou Maitre d ouvrage delegue.除非CCAP另行规定，所有联合体成员必须共同向业主或 业主代表遵守合同条款。与业主，业主代表，项目经理 与监理相比，并在承诺书中指定联合体中的一位成员作 为该联合体的共同代理人代表该联合体面对业主或业主 代表、项目经理和监理来履行合同。没有业主或业主代 表的事先书面同意，联合体的组成不得进行变动。4.3 Cession,delegation,sous-traitance 转让，委托，分包4.3.1 Sauf accord prealable du Maitre d ouvrage ou Maitre d ouvrage delegue,1 Entrepreneur ne pent en aucun cas ceder ou deleguer tou